Fiche pratique
Vérifié le 01/10/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Si vous êtes de nationalité algérienne, que vous êtes majeur et que vous souhaitez résider en France, vous devez détenir un titre de séjour. Vous pouvez obtenir sous conditions un certificat de résidence de 10 ans. Par exemple, si vous avez des attaches familiales ou si vous résidez légalement en France depuis plusieurs années. Le certificat vous permet de travailler. Il peut vous être remis en 1<Exposant>er</Exposant> titre de séjour ou après l'attribution d'un ou plusieurs certificats de résidence d'1 an. Nous vous présentons les informations à connaître.
La réglementation varie en fonction de votre situation :
Vous devez respecter l'ensemble des conditions suivantes :
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande sur internet.
La demande se fait sur le site suivant :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous devez respecter les conditions suivantes :
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence par internet :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous devez respecter les conditions suivantes :
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence par internet :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous devez exercer, même partiellement, <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R12506">l'autorité parentale</a> à l'égard de votre enfant ou subvenir effectivement à ses besoins.
Le certificat de 10 ans vous sera délivré à la fin de votre certificat d'1 an.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence sur internet.
La demande se fait sur le site suivant :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous devez détenir un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F16162">visa de long séjour</a>.
Demande de la carte
Vous devez déposer votre demande sur internet.
La demande se fait sur le site suivant :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Demande de la carte
La demande se fait sur le site suivant :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Vous obtenez immédiatement, lors du dépôt de votre demande de titre de séjour sur internet, une <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36206">attestation dématérialisée</a> de dépôt.
Documents à fournir
Outil de recherche
Trouver les coordonnées des photographes habilités et des cabines agréées
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile.
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France (sauf accord de l'administration sur une prolongation de cette absence).
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous justifiez résider habituellement en France au plus tard depuis l'âge de 10 ans.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Vous ne devez pas avoir détenu, pendant toute cette période, un certificat de résidence mention <span class="expression">étudiant</span>.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Votre certificat de résidence doit porter la mention "vie privée et familiale".
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de certificat de résidence à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile.
Si votre dossier est complet, vous recevez un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F15763">récépissé</a> dans l'attente de la réponse de la préfecture.
Attention :
Il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.
Documents à fournir
Examen médical
La 1<Exposant>re</Exposant> délivrance d'un certificat de résidence donne lieu à une visite médicale obligatoire. Vous êtes convoqué par la direction de l'<a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R31171">Ofii</a> de votre domicile.
L'examen médical est effectué par un médecin de l'Ofii ou agréé par l'Ofii.
Coût
Le certificat de résidence de 10 ans est délivré <span class="miseenevidence">gratuitement</span>.
Remise du certificat
La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile (selon le lieu de dépôt de votre demande).
Durée de validité du certificat
Votre certificat de résidence de 10 ans n'est plus valable si vous vous absentez <span class="miseenevidence">plus de 3 ans consécutifs</span> de France. Il y a une exception si vous obtenez l'accord de l'administration sur une prolongation de cette absence.
Demande du certificat
Vous devez déposer votre demande de carte sur internet, au plus tôt <span class="miseenevidence">4 mois</span> et au plus tard <span class="miseenevidence">2 mois,</span> avant la fin de validité de votre document de séjour :
Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation ANEF
Documents à fournir
Vous devez présenter les documents suivants :
Coût
Le renouvellement du certificat de résidence est <span class="miseenevidence">gratuit</span>.
Néanmoins, si vous déposez votre demande hors délai, sauf cas de <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R38200">force majeure</a> ou présentation d'un visa valide, vous devrez payer un droit de visa de régularisation de <span class="valeur">180 €</span>.
Vous devez régler ce droit de visa par <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F33071">timbres fiscaux</a>.
Ministère chargé de l'intérieur
22 Grande rue
51480 Reuil
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Du Lundi au Mardi : de 16h00 à 18h00 de 13h30 à 17h00
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