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Question-réponse

Un travailleur temporaire est-il suivi par la médecine du travail ?

Vérifié le 08/11/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Un salarié d'une entreprise de travail temporaire bénéficie du <span class="miseenevidence">même suivi médical que les autres salariés</span>, mais le suivi s'exerce <span class="miseenevidence">dans des<MiseEnEvidence/> conditions adaptées</span> à son statut.

Ces conditions concernent notamment la visite d'information et de prévention (Vip) et le suivi individuel renforcé si le salarié est exposé à certains risques particuliers.

Nous faisons un point sur la réglementation.

La <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F34061">Vip</a> est réalisée par le <span class="miseenevidence">service de prévention et de santé au travail (SPST)</span> de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié.

En cas d'accord entre l'entreprise et les services suivants, la visite peut aussi être effectuée par les organismes suivants :

  • Service de prévention et de santé au travail interentreprises proche du lieu de travail du salarié
  • Service de prévention et de santé au travail autonome de l'entreprise utilisatrice dans les conditions fixées par convention avec l'entreprise de travail temporaire

La visite <span class="miseenevidence">peut</span> être effectuée <span class="miseenevidence">pour plusieurs emplois différents</span> (3 au maximum).

  À savoir

<span class="miseenevidence">indépendamment</span> de la Vip, <span class="miseenevidence">à tout moment</span>, le salarié temporaire bénéficie, <span class="miseenevidence">à sa demande</span> ou à<span class="miseenevidence"> celle de son employeur</span>, d'un <span class="miseenevidence">examen</span> par le <span class="miseenevidence">médecin du travail</span>.

Le salarié temporaire est <span class="miseenevidence">concerné </span>par le <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F34062">suivi individuel renforcé</a> s'il est <span class="miseenevidence">exposé</span> à un <span class="miseenevidence">risque particulier</span> (amiante, rayonnements ionisants, etc.).

<span class="miseenevidence">L'examen médical d'aptitude</span> est dans ce cas réalisé par le <span class="miseenevidence">médecin du travail de l'entreprise utilisatrice</span>. Il <span class="miseenevidence">peut </span>être effectué pour <span class="miseenevidence">plusieurs emplois différents</span> (3 au maximum).

Si le salarié temporaire est affecté en cours de mission à un poste présentant un risque particulier, l'entreprise utilisatrice doit organiser un examen médical d'aptitude. Cet examen médical n'a pas à être réalisé si le salarié a bénéficié d'un suivi individuel renforcé.

  À savoir

<span class="miseenevidence">Indépendamment</span> du suivi individuel renforcé, <span class="miseenevidence">à tout moment</span>, le salarié bénéficie, <span class="miseenevidence">à sa demande</span> ou à <span class="miseenevidence">celle de son employeur</span>, d'un <span class="miseenevidence">examen</span> par le médecin du travail.

Il n'est <span class="miseenevidence">pas réalisé</span> de nouvel examen médical d'aptitude <span class="miseenevidence">avant une nouvelle mission</span> si l'ensemble des <span class="miseenevidence">conditions</span> suivantes sont <span class="miseenevidence">réunies</span> :

    • Le <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R59803">personnel de santé</a> a pris connaissance d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les<span class="miseenevidence"> 2 années précédant l'embauche</span>.
    • Le travailleur est appelé à occuper un <span class="miseenevidence">emploi identique</span> présentant des risques d'exposition équivalents.
    • Au cours des <span class="miseenevidence">2 dernières années</span>, le médecin du travail n'a pas émis <span class="miseenevidence">d'avis d'inaptitude</span> ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.
    • Connaissance par le médecin du travail d'un avis d'aptitude pour le même emploi émis lors des 2 années avant l'embauche
    • Travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents
    • Au cours des 2 dernières années, le médecin du travail n'a pas émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.

Le salarié temporaire peut bénéficier des visites médicales suivantes :

  • Le travailleur en arrêt de travail de plus de 30 jours peut bénéficier, à sa demande, d'une visite de <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R54825">préreprise</a>.

  • Le travailleur bénéficie d'une visite de reprise dans les cas suivants :

    • Après un congé maternité
    • Après une absence pour maladie professionnelle
    • Après une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail
    • Après une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel

    L'employeur organise cette visite au plus tard<span class="miseenevidence"> dans les 8 jours</span> suivant la reprise.

  • <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=F36290">Une visite médicale de mi-carrière</a> est organisée <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R52114">l'année civile</a> des 45 ans du travailleur. Un <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R61906">accord de branche</a> peut prévoir une autre échéance.

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