Question-réponse
Vérifié le 06/11/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Les allergènes doivent être mentionnés sur les aliments préemballés et à côté de ceux en vrac en libre service ou déjà cuisinés. Voici la liste des ingrédients.
Il s'agit d'une <span class="miseenevidence">substance</span> qui déclenche ou favorise une <span class="miseenevidence">allergie</span> ou une intolérance.
Un allergène peut aussi provoquer une réaction du système immunitaire de l'organisme à la suite d'un <span class="miseenevidence">contact</span> (toucher le produit), d'une <span class="miseenevidence">inhalation</span> (respirer le produit) ou d'une <span class="miseenevidence">ingestion</span> (manger et avaler le produit). Ces réactions allergiques peuvent être <span class="miseenevidence">graves</span> pour la <span class="miseenevidence">santé</span>, d'où l'importance de mentionner leur présence, même en faible quantité.
Les allergènes sont principalement présents dans les produits <span class="miseenevidence">alimentaires</span>. Ils sont aussi parfois présents dans certains produits cosmétiques (crème hydratante, lait corporel, savon, maquillage, etc.), mais les cas sont plus rares (exemple : savon au lait d'ânesse)
Les produits qui contiennent des allergènes doivent faire l’objet d’un <span class="miseenevidence">étiquetage obligatoire</span>.
Cette obligation concerne uniquement les substances incorporées <span class="miseenevidence">volontairement</span> dans les produits.
L'obligation de mentionner les allergènes s'applique à tous les professionnels de la chaîne de fabrication et de vente :
Ces règles s'appliquent en France mais également dans tous les <a href="/index.php/demarches-pour-les-particuliers/?xml=R41270">pays de l'Union européenne (UE)</a>.
À noter
L'obligation d'affichage et d'étiquetage des allergènes ne s'applique pas aux ventes de charité, aux foires, aux fêtes et réunions locales ni aux soupes populaires.
Tous les ingrédients reconnus comme allergènes doivent être indiqués au consommateur avant l'achat ou avant la consommation.
En voici la liste :
Allergènes à mentionner | Substances potentiellement allergènes dont la mention sur l’emballage n'est pas obligatoire |
<span class="miseenevidence">Céréales</span> contenant du <span class="miseenevidence">gluten</span> (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales |
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<span class="miseenevidence">Crustacés</span> et produits à base de crustacés | |
<span class="miseenevidence">Œufs</span> et produits à base d’œufs | |
<span class="miseenevidence">Arachides</span> et produits à base d'arachides | |
<span class="miseenevidence">Poissons</span> et produits à base de poissons | Gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin |
<span class="miseenevidence">Soja</span> et produits à base de soja |
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<span class="miseenevidence">Lait</span> et produits à base de lait (y compris de lactose) |
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<span class="miseenevidence">Fruits à coques</span> (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits | Fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques. |
<span class="miseenevidence">Céleri</span> et produits à base de céleri | |
<span class="miseenevidence">Moutarde</span> et produits à base de moutarde | |
Graines de <span class="miseenevidence">sésame</span> et produits à base de graines de sésame | |
Anhydride sulfureux et <span class="miseenevidence">sulfites</span> en concentration de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/l | |
<span class="miseenevidence">Lupin</span> et produits à base de lupin | |
<span class="miseenevidence">Mollusques</span> et produits à base de mollusques |
<span class="miseenevidence">3 types de vente</span> induisent des façons différentes d'informer le consommateur :
Attention :
Tout intermédiaire comme le <span class="miseenevidence">livreur</span> d'un restaurant ou d'une cantine doit remettre au restaurateur un <span class="miseenevidence">document</span> mentionnant tous les allergènes présents dans chaque produit alimentaire.
Les mentions et étiquetages doivent respecter une <span class="miseenevidence">forme d'écriture</span> particulière : gras, souligné, italique, caractères de police différents de celui des autres mentions sur l'étiquette.
Le but est de <span class="miseenevidence">distinguer facilement</span> ces indications des autres mentions figurant sur l'emballage ou l'étiquette.
Le consommateur ne doit pas avoir à chercher l'information ni à la demander.
Attention :
Il ne suffit pas d'écrire le mot <span class="expression">allergènes</span>. Il faut <span class="miseenevidence">nommer précisément</span> les allergènes présents : oeufs, lait, gluten, fruits à coques (noix, noisettes, etc.), moutarde, sésame, crustacés, etc.
De nombreuse autres informations peuvent figurées sur un produits alimentaire, pour rendre compte de son intérêt pour la santé.
Ces mentions sont <span class="miseenevidence">facultatives</span>.
L'absence ou la faible présence de gluten peut être inscrite sur le produit alimentaire de la manière suivante :
De même que les formules suivantes :
Les quantités de ces substances ne sont pas réglementées pour encadrer ces informations.
Les fabricants peuvent introduire de façon <span class="miseenevidence">involontaire</span> des substances allergènes dans leurs produits.
Cette incorporation fortuite peut survenir lors des transports ou lors de contact résiduel dans la chaîne de fabrication.
Il est <span class="miseenevidence">recommandé</span> mais <span class="miseenevidence">non obligatoire</span> de prévenir le consommateur de cette présence éventuelle d'un allergène en faible quantité.
Pour cela, les fabricants ont pris l'habitude d'utiliser sur les étiquetages les <span class="miseenevidence">formules de précaution</span> suivantes :
Règlement UE n°1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 (Annexe II)
Règlement dit INCO
Code de la consommation : articles R412-12 à R412-16
Information relative à la présence de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances
L'étiquetage des allergènes, un impératif de santé publique
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